Marque expirée - Marque en non vigueur

OSTEA
GUILLAUME Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98723675
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2018

Présentation de la marque OSTEA

Déposée le 16 mars 1998 par GUILLAUME Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEA »

Le déposant est GUILLAUME Jean-Pierre domicilié(e) 236 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360445) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GUILLAUME domicilié(e) 236 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360445) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEA est expirée depuis le 16 mars 2018.


GUILLAUME Jean-Pierre - 236 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360445) - 75008 - France


Jean-Pierre GUILLAUME - 236 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360445) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 14 mars 2001 - Rejet partiel n°318040 - Publication au BOPI 2001-03-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360445 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

- appareils liés à l'ostéopathie - formation - édition de livres, - organisation congrès - organisation de soins d'ostéopathie avec hébergement, encadrement.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.